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Éditeur du site

PASSING CAVES (nom commercial Caves Bernard) – Société par actions simplifiée (SAS) – RCS Paris.
SIREN : 932 881 626 – SIRET : 932 881 626 00018 – Code NAF/APE : 4725Z.
TVA intracommunautaire : FR17932881626.
Siège social : 58 bis rue Haxo, 75020 Paris, France.
Boutique : 64 rue de Montreuil, 75011 Paris, France.
E-mail : cavesbernard.pass@gmail.com – Tél. : 01 43 73 86 15 / 06 11 91 28 97.
Directeur de la publication : Prosper Amar.
Capital social : [À COMPLÉTER] €.
Licence à emporter : [À COMPLÉTER : type & n°].
Site : https://cavesbernard.com/

Hébergement

OVHcloud – OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Serveurs situés en France.

Objet du site

Site vitrine : présentation de l’activité de caviste, prise de contact, demande de devis et réservation de dégustation. Aucune vente en ligne.

Accès au site & responsabilité

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Alcool & mineurs (loi Évin)

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En cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : [À COMPLÉTER : Organisme, adresse, site].
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Droit applicable – juridiction

Droit français. Compétence exclusive des tribunaux de Paris.